CCAM, Nomenclature, PMSI et T2A

Toutes les informations sur la CCAM correspondent à la dernière version disponible (version 10 de la CCAM en place depuis le 12 septembre 2007).
Dans le fichier Excel et PDF ci-joint, on retrouvera en plus des informations précédentes (type, localisation) d’autres colonnes intitulées:

1. « code 1 » pour le code principal de l’acte avec ses modificateurs éventuels ;
2. « code 2 » qui correspond à une répétition du code 1 en cas de description de l’acte sur plusieurs lignes ;
3. « libellé » ;
4. « activité » pour le code activité de l’acte ;
5. « phase » pour le code phase de l’acte ;
6. « tarif 16/05/07 » ;
7. « tarif 12/09/07 » il s’agit du tarif opposable et actuellement en vigueur en euros ;
8. « RC » pour le remboursement de l’acte sous condition ;
9. « Exo TM » pour l’exonération du ticket modérateur (Exo TM) ;
10. « Code Regpt » qui correspond à un code de regroupement destiné à la caisse d’assurance maladie.

Fichier Excel et PDF « Index rhumatologique de la CCAM – Version 10 de la CCAM »

Aller sur le site de la Société Françcaise de Rhumatologie pour une information complète

Télécharger le livret CCAM & Parcours de soins en rhumatologie (Sept 2006) 

Avertissement – Certaines informations contenues dans ce livret ne sont plus d’actualités suite à la publication de certaines informations officielles plus récentes (voir plus haut).